Syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique Recueil des actes administratifs publiés sur le site internet www.numerique28.fr

NOM
DATE DE PUBLICATION
LIEN DE TÉLÉCHARGEMENT

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0029 – Ressources humaines : accueil de stagiaires de l’enseignement

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0028 – Commission consultative des services publics locaux : compte-rendu des travaux de la commission en 2023

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0027 – Approbation du rapport d’activité 2023 d’Eure-et-Loir Numérique

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0026 – Modification n° 9 des durées d’amortissement

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0025 – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2024

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0024 – Affectation du résultat de l’exercice 2023

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0023 – Adoption du compte administratif de l’exercice 2023

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0022 – Adoption du compte de gestion de l’exercice 2023

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0021 – Décisions prises par le Bureau et le Président

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0020 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil syndical du 12 décembre 2023

22/05/2024

BU du 14/05/2024 – Délibération 24_0019 – Approbation d’une convention d’entretien des extérieurs du NRO de Senonches avec la commune

22/05/2024

BU du 14/05/2024 – Délibération 24_0018 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de financement relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2013-2020 sur les communes de Francourville et Voise signée le 23 Juillet 2019 par la communauté d’agglomération Chartres Métropole et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

22/05/2024

BU du 14/05/2024 – Délibération 24_0017 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 25 juin 2017 par la communauté de communes du Pays Houdanais et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

22/05/2024

BU du 14/05/2024 – Délibération 24_0016 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 25 juin 2017 par la communauté de communes du Perche et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

22/05/2024

BU du 14/05/2024 – Délibération 24_0015 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée les 6 décembre 2017 et 25 avril 2018 par la communauté de communes Terres de Perche et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

22/05/2024

BU du 14/05/2024 – Délibération 24_0014 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 9 janvier 2018 par la communauté de communes du Grand Châteaudun et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

22/05/2024

BU du 14/05/2024 – Délibération 24_0013 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du Bureau du 20 Février 2024

22/05/2024

Procès-verbal du Conseil syndical du 12/12/2023

22/05/2024

CS du 12/12/2023 – Délibération 23_0064B – Approbation d’un avenant type aux conventions relatives à l’usage des réseaux publics de distribution d’électricité aériens

18/04/2024

Procès-verbal du Conseil syndical du 8/11/2023

20/12/2023

 

 

Les procès-verbaux synthétiques des conseils syndicaux antérieurs sont disponibles à la page suivante : 

https://www.numerique28.fr/vie-institutionnelle/