NOM
DATE DE PUBLICATION
LIEN DE TÉLÉCHARGEMENT
CS du 08/10/2024 – Délibération 24_0059 – Délégation de service public d’exploitation du réseau Très Haut Débit d’Eure-et-Loir : Rapport annuel 2023 du délégataire
CS du 08/10/2024 – Délibération 24_0058 – Débat d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2025
CS du 08/10/2024 – Délibération 24_0057 – Approbation de la décision modificative n° 2 de l’exercice 2024
CS du 08/10/2024 – Délibération 24_0056 – Décisions prises par le Bureau et par le président
CS du 08/10/2024 – Délibération 24_0055 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil syndical du 14/05/2024
BU du 08/10/2024 – Délibération 24_0054 – Approbation d’une convention avec le Syndicat international des eaux de la région d’Illiers Combray pour la pose de fourreaux entre Tuchodier et Eguilly sur la commune de Saint Avit les Guespières
BU du 08/10/2024 – Délibération 24_0053 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du Bureau du 26 Juin 2024
Les procès-verbaux synthétiques des conseils syndicaux antérieurs sont disponibles à la page suivante :