Syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique Recueil des actes administratifs publiés sur le site internet www.numerique28.fr

Procès-verbal du conseil syndical du 19/05/2026

CS du 22/09/2026 – Délibération 26_0068 – Rapport 8 – Immobilier : Approbation d’un bail pour les locaux administratifs du syndicat à compter de décembre 2027 (modifié)

CS du 22/09/2026 – Délibération 26_0067 – Rapport 7 – Approbation d’une convention-cadre relative aux dévoiements avec la société Vinci Construction Grands Projets, et Délégation au Bureau de l’approbation des conventions spécifiques

CS du 22/09/2026 – Délibération 26_0066 – Rapport 6 – Délégation de Service Public d’exploitation du réseau très haut débit d’Eure-et-Loir : Approbation de l’avenant n°11 relatif à la suppression des subventions pour les raccordements FttH

CS du 22/09/2026 – Délibération 26_0065 – Rapport 5 – Délégation de Service Public d’exploitation du réseau très haut débit d’Eure-et-Loir : Rapport annuel 2025 du délégataire

CS du 22/09/2026 – Délibération 26_0064 – Rapport 4 – Approbation de la décision modificative n° 2 de l’exercice 2026

CS du 22/09/2026 – Délibération 26_0063 – Rapport 3 – Modification de la répartition des crédits de paiement de l’autorisation de programme AP 2021-RACCO

CS du 22/09/2026 – Délibération 26_0062 – Rapport 2 – Décisions prises par le Bureau et par le Président

CS du 22/09/2026 – Délibération 26_0061 – Rapport 1 – Approbation du procès-verbal du conseil syndical du 19 mai 2026

BU du 22/09/2026 – Délibération 26_0060 – Rapport 1 – Convention de financement avec la commune de Pierres pour la réalisation d’infrastructures d’accueil de câbles de communications électroniques sur la route de Bouglainval

BU du 08/09/2026 – Débat sur la suppression des subventions des raccordements terminaux FttH

BU du 08/09/2026 – Actualisation de la charte du télétravail

BU du 08/09/2026 – Elaboration du schéma de résilience du réseau d’initiative publique fibre optique d’Eure-et-Loir Numérique : Mise à jour du plan de financement et demande de subvention

BU du 08/09/2026 – Approbation du procès-verbal de la réunion de bureau du 10 février 2026

Procès-verbal du conseil syndical du 10/02/2026

Procès-verbal du conseil syndical du 16/12/2025

Procès-verbal du conseil syndical du 30/09/2025

Procès-verbal du conseil syndical du 14/03/2025

Procès-verbal du conseil syndical du 04/03/2025

Procès-verbal du conseil syndical du 26/11/2024