Syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique Recueil des actes administratifs publiés sur le site internet www.numerique28.fr

CS du 16/12/2025 – Approbation du tableau des effectifs et mise à jour des emplois

CS du 16/12/2025 – Suppression de l’emploi dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux créé par délibération du conseil syndical du 26 octobre 2012

CS du 16/12/2025 – Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2026 jusqu’à l’adoption du budget primitif 2026

CS du 16/12/2025 – Débat d’orientations budgétaires de l’exercice 2026

CS du 16/12/2025 – Approbation de la décision modificative n° 3 de l’exercice 2025

CS du 16/12/2025 – Modification de la répartition des crédits de paiement de l’autorisation de programme AP 2021-RACCO

CS du 16/12/2025 – Décisions prises par le Bureau et par le Président

CS du 16/12/2025 – Approbation du procès-verbal du conseil syndical du 30 septembre 2025

Procès-verbal du conseil syndical du 30/09/2025

BU du 16/12/2025 – Approbation d’un bail de location de terrain avec la commune de Cherisy

BU du 16/12/2025 – Approbation de la création d’une servitude au profit du syndicat sur la parcelle cadastrée préfixe 399 Section B numéro 249 sur la commune de Nogent le Roi

BU du 16/12/2025 – Approbation des procès-verbaux des réunions du Bureau du 16 septembre 2025 et du 30 septembre 2025

Procès-verbal du conseil syndical du 14/03/2025

Procès-verbal du conseil syndical du 04/03/2025

Procès-verbal du conseil syndical du 26/11/2024

Procès-verbal du Conseil syndical du 08/10/2024

Procès-verbal du Conseil syndical du 14/05/2024

Procès-verbal du Conseil syndical du 12/12/2023

Procès-verbal du Conseil syndical du 8/11/2023

Procès-verbal du Conseil syndical du 24/05/2023