NOM
DATE DE PUBLICATION
LIEN DE TÉLÉCHARGEMENT
BU du 01/03/2023 – Délibération 23_0004 – Approbation d’une convention pour la réalisation d’infrastructures d’accueil de câbles de communications électroniques au sud du hameau d’Armonville sur la commune de Toury
BU du 01/03/2023 – Délibération 23_0003 – Approbation des procès-verbaux 2022
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0074 – Ressources humaines : Modification de l’emploi de rédacteur territorial créé par le conseil syndical du 15 novembre 2017 : de temps non complet (17,5/35ème) à temps complet
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0073 – Ressources humaines : Adhésion à la convention de participation « santé » proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d’Eure-et-Loir, de l’Indre et du Loir-et-Cher
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0072 – Approbation d’une convention-cadre avec la SAEDEL pour l’équipement en lignes de communications électroniques très haut débit fibre optique des opérateurs d’aménagement
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0071 – Approbation d’une nouvelle convention type pour la réalisation des travaux de génie civil de viabilisation des terrains à bâtir ou des zones à aménager
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0070 – Approbation d’une nouvelle convention d’apport de ressources avec le conseil départemental d’Eure-et-Loir entrant en vigueur au 1er janvier 2023 et abrogation à la date de la convention signée le 23 Juin 2016
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0069 – Approbation de l’annexe annuelle 2022 à la convention d’apport de ressources avec le Conseil départemental d’Eure-et-Loir
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0068 – Actualisation de la répartition des crédits de paiement de l’autorisation de programme AP 2021-RACCO
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0067 – Budget primitif de l’exercice budgétaire 2023
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0066 – Approbation de la modification du règlement intérieur d’Eure-et-Loir Numérique
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0065 – Approbation de la modification des statuts d’Eure-et-Loir Numérique
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0064 – Décisions prises par le Bureau et par le Président
CS du 13/12/2022 – Délibération 22_0063 – Approbation du procès-verbal du conseil syndical du 18 octobre 2022
Les procès-verbaux synthétiques des conseils syndicaux antérieurs sont disponibles à la page suivante :