Syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique Recueil des actes administratifs publiés sur le site internet www.numerique28.fr

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BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0044 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2013-2016 signée le 30 mars 2014 et à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 21 septembre 2017 par la Communauté d’Agglomération du pays de Dreux et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

02/07/2024

BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0043 – Approbation de l’avenant n°2 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 19 janvier 2018 par la Communauté de communes des Portes Euréliennes d’Île-de-France et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

02/07/2024

BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0042 – Approbation de la nouvelle version de l’avenant n°1 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 25 juin 2017 par la Communauté de communes du Perche et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique et abrogation de la délibération n° 24_0016 du Bureau du 14 mai 2024

02/07/2024

BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0041 – Approbation de la nouvelle version de l’avenant n°1 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 6 décembre 2017 par la Communauté de communes Terres de Perche et le 25 avril 2018 par le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique et abrogation de la délibération n° 24_0015 du Bureau du 14 mai 2024

02/07/2024

BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0040 – Approbation de la nouvelle version de l’avenant n°3 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 25 juin 2017 entre la Communauté de communes du Bonnevalais et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique et abrogation de la délibération n° 24_0005 du Bureau du 20 février 2024

02/07/2024

BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0039 – Approbation de la nouvelle version de l’avenant n°1 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 25 juin 2017 par la Communauté de communes des Forêts du Perche et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique et abrogation de la délibération n°24_004 du Bureau du 20 février 2024

02/07/2024

BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0038 – Approbation de l’avenant n°3 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée le 6 juin 2017 par la Communauté de communes Entre Beauce et Perche et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

02/07/2024

BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0037 – Approbation de l’avenant n°4 à la convention quadriennale relative au déploiement des infrastructures numériques sur la période 2017-2020 signée les 16 juin et 19 juillet 2017 par la Communauté de communes Cœur de Beauce et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

02/07/2024

BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0036 – Approbation de l’avenant n°3 à la Convention-cadre 2013/2023 signée le 18 décembre 2013 par le Conseil général d’Eure-et-Loir et le syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique, convention de financement du Schéma Départemental Territorial d’Aménagement Numérique (SDTAN)

02/07/2024

BU du 26/06/2024 – Délibération 24_0035 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du Bureau du 14 mai 2024

02/07/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0029 – Ressources humaines : accueil de stagiaires de l’enseignement

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0028 – Commission consultative des services publics locaux : compte-rendu des travaux de la commission en 2023

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0027 – Approbation du rapport d’activité 2023 d’Eure-et-Loir Numérique

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0026 – Modification n° 9 des durées d’amortissement

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0025 – Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2024

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0024 – Affectation du résultat de l’exercice 2023

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0023 – Adoption du compte administratif de l’exercice 2023

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0022 – Adoption du compte de gestion de l’exercice 2023

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0021 – Décisions prises par le Bureau et le Président

22/05/2024

CS du 14/05/2024 – Délibération 24_0020 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil syndical du 12 décembre 2023

22/05/2024

 

 

Les procès-verbaux synthétiques des conseils syndicaux antérieurs sont disponibles à la page suivante : 

https://www.numerique28.fr/vie-institutionnelle/