Syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique Recueil des actes administratifs publiés sur le site internet www.numerique28.fr

Procès-verbal du conseil syndical du 14/03/2025

Procès-verbal du conseil syndical du 04/03/2025

CS du 30/09/2025 – Rapport 10 – Approbation de l’adhésion à l’association ADULLACT (Association des Développeurs et de Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales)

CS du 30/09/2025 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

CS du 30/09/2025 – Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux

CS du 30/09/2025 – Approbation du lancement d’une consultation pour un marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage pluridisciplinaire d’une durée de 6 ans, et délégation au Président pour la prise de toute décision concernant la préparation, la passation et l’exécution de ce marché

CS du 30/09/2025 – Délégation de service public d’exploitation du réseau Très haut débit d’Eure-et-Loir : Rapport annuel 2024 du Délégataire

CS du 30/09/2025 – Approbation du rapport d’activité 2024 d’Eure-et-Loir Numérique

CS du 30/09/2025 – Approbation de la décision modificative n° 2 de l’exercice 2025

CS du 30/09/2025 – Retrait de la délibération 25_0011 du Conseil syndical du 4 mars 2025 relative à la création d’un budget annexe Stations Lidars Météorologiques

CS du 30/09/2025 – Décisions prises par le Bureau et par le Président

CS du 30/09/2025 – Approbation des procès-verbaux des conseils syndicaux du 4 mars 2025 et du 14 mars 2025

Procès-verbal du conseil syndical du 26/11/2024

Procès-verbal du Conseil syndical du 08/10/2024

Procès-verbal du Conseil syndical du 14/05/2024

Procès-verbal du Conseil syndical du 12/12/2023

Procès-verbal du Conseil syndical du 8/11/2023

Procès-verbal du Conseil syndical du 24/05/2023

Procès-verbal du Conseil syndical du 13/12/2022

Statuts d’Eure-et-Loir Numérique du 26 Décembre 2022