Ordre du jour du conseil syndical du 19 MAI 2026

Ordre du jour :

Version du 13/05/2026

• Installation des nouveaux conseillers syndicaux représentant les EPCI

1. Élection du Président
2. Élection des 3 Vice-présidents représentant respectivement le Département, la Région et les EPCI
3. Élection des membres du Bureau représentant le Département (3), la Région (1) et les EPCI (4)
4. Élection des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
5. Élection des membres de la Commission des délégations de service public (CDSP)
6. Composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation de ses membres
7. Élection des membres de la Commission de pilotage
8. Désignation d’un délégué à Approlys Centr’Achats
9. Désignation d’un délégué élu au CNAS
10. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant à Eure-et-Loir Ingénierie
11. Approbation de la mise à jour du règlement intérieur du syndicat
12. Frais de déplacement des élus d’Eure-et-Loir Numérique : approbation des modalités de remboursement
13. Délégations du Conseil syndical au Président
14. Délégations du Conseil syndical au Bureau
15. Approbation du procès-verbal du conseil syndical du 10 février 2026
16. Décisions prises par le Bureau et par le Président
17. Approbation du rapport d’activité 2025 d’Eure-et-Loir Numérique
18. Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2026
19. Commande publique : délégation au Président de la prise de toute décision concernant la passation et l’exécution du marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage pluridisciplinaire Aménagement très haut débit 2026 – 2032, d’une durée de 6 ans

• Informations du Président au conseil syndical :

Actualités du syndicat et de l’aménagement numérique du territoire

• Questions diverses

Cette réunion sera retransmise en direct sur Internet en se connectant via le site Internet. La connexion est possible aussi par Meeting : 

ID de réunion : 343 844 955 187 04

Code secret : BB6Uo7KX