Ordre du jour du conseil syndical du 10 fevrier 2026

Ordre du jour :

Version du 04/02/2026

1. Approbation du procès-verbal du conseil syndical du 16 décembre 2025
2. Décisions prises par le Bureau et par le Président
3. Prise en compte du nombre de délégués par EPCI membre à compter du prochain renouvellement général des conseils communautaires de mars 2026
4. Commission consultative des services publics locaux : état des travaux de la commission en 2025
5. Adoption du compte de gestion de l’exercice 2025
6. Adoption du compte administratif de l’exercice 2025
7. Affectation du résultat de l’exercice budgétaire 2025

     8.a  Approbation du budget primitif de l’exercice 2026

     8.b  Approbation du budget primitif de l’exercice 2026 (dans l’hypothèse où le compte administratif      2025 n’aurait pas été approuvé)

9. Ressources humaines : création d’un emploi permanent à temps non complet de catégorie B dans la filière administrative
10. Convention d’apport de ressources avec le Conseil Départemental d’Eure-et-Loir du 28 avril 2023 : approbation de l’avenant n°1

• Rappel du Président sur le renouvellement des instances du syndicat à la suite des élections municipales et communautaires
• Actualités du syndicat et de l’aménagement numérique du territoire
• Questions diverses

Cette réunion sera retransmise en direct sur Internet en se connectant via le site Internet. La connexion est possible aussi par Meeting : 

ID de réunion : 384 070 171 031 35 

Code secret : K8s7PL6w