Mardi 16 décembre 2025 à 18 h 30
Conseil syndical d’Eure-et-Loir Numérique
Hémicycle du Conseil départemental
Place Châtelet, Chartres
Hémicycle du Conseil départemental
Place Châtelet, Chartres
Mardi 16 décembre 2025 à 18 h 30, Conseil Syndical d’Eure-et-Loir Numérique dans l’hémicycle du Conseil départemental, place Châtelet à Chartres. Cliquer ici pour participer au Conseil sur Teams.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil syndical du 30 septembre 2025
- Décisions prises par le Bureau et par le Président
- Autorisation de programme AP 2021-RACCO : modification de la répartition des crédits de paiement annuels
- Approbation de la décision modificative n°3 de l’exercice budgétaire 2025
- Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2026
- Autorisation du Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2026 jusqu’à l’adoption du budget primitif 2026,
- Ressources humaines : suppression de l’emploi dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux créé par délibération du Conseil syndical du 26 octobre 2012
- Ressources humaines : approbation du tableau des effectifs et mise à jour des emplois
Informations du Président au Conseil syndical :
- Fibre optique et fermeture du réseau cuivre
- Présentation du futur portail de dépôt des demandes d’installation de la fibre optique, et de l’outil associé de gestion des projets
Cette réunion sera retransmise en direct sur Internet en se connectant via le site Internet. La connexion est possible aussi par Meeting :
ID de réunion : 353 311 545 173 44
Code secret : uE2UF37G