ordre du jour du conseil syndical du 4 mars 2025

Ordre du jour :

1. Élection d’un membre du Bureau représentant les EPCI

(élection déjà inscrite à l’ordre du jour de la séance du 26 novembre 2024 : pas de condition de quorum)

2. Approbation du procès-verbal du conseil syndical du 26 novembre 2024
3. Décisions prises par le Bureau et par le Président
4. Commission consultative des services publics locaux : compte-rendu des travaux de la commission en 2024
5. Adoption du compte de gestion de l’exercice 2024
6. Adoption du compte administratif de l’exercice 2024
7. Affectation du résultat de l’exercice budgétaire 2024
8. Création d’un budget annexe Stations Lidars Météorologiques
9. Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2025
10. Réseau d’initiative publique fibre optique : Convention avec le syndicat mixte Eure Normandie Numérique relative aux zones dentelles
11. Ressources humaines : approbation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel des agents d’Eure-et-Loir Numérique
12. Ressources humaines : régime indemnitaire approuvé par délibération n°15_0064 du
    3 novembre 2015 : suppression de la PFR, de l’IAT, de l’IFTS, de l’IEMP, de la PFR et de l’ISS, et maintien des IHTS
13. Ressources humaines : approbation des taux de promotion pour les avancements de grade

• Information du Président sur les lignes directrices de gestion des ressources humaines arrêtées

14. Ressources humaines : Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes : Approbation d’une convention avec le Centre de gestion d’Eure-et-Loir
15. Ressources humaines : approbation d’une nouvelle convention avec le Centre de gestion d’Eure-et-Loir relative à l’intervention d’un Agent Chargé d’une Fonction d’Inspection (ACFI), à compter du 1^er septembre 2025

• Actualités du syndicat et de l’aménagement numérique du territoire
• Questions diverses

Cette réunion sera retransmise en direct sur Internet en se connectant via le site Internet. La connexion est possible aussi par Meeting : 

ID de réunion : 345 031 656 156

Code secret : Gq7fH7wC