Ordre du jour du Conseil syndical

Mardi 24 mai 2022 à 18h00

Conseil syndical d’Eure-et-Loir Numérique
Hémicycle du Conseil départemental
Place Châtelet, Chartres

Mardi 24 Mai 2022 à 18 h 00, Conseil Syndical d’Eure-et-Loir Numérique dans l’hémicycle du Conseil départemental, place Châtelet à Chartres. Cliquer ici pour participer au Conseil sur zoom…

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil syndical du 14 décembre 2021
  2. Décisions prises par le Bureau et par le Président
  3. Approbation du compte de gestion de l’exercice 2021
  4. Approbation du compte administratif de l’exercice 2021
  5. Affectation du résultat de fonctionnement 2021
  6. Vote du budget supplémentaire de l’exercice 2022
  7. Augmentation des crédits de paiement de l’AP 2020-EXT « Extensions de réseau »
  8. Compte-rendu des travaux de la Commission de pilotage sur les adaptations techniques à apporter au réseau fibre optique à l’abonné (FttH) et leurs modalités de mise en œuvre pour le conformer aux évolutions d’ingénierie sur lesquelles s’appuient les offres à qualité de service renforcée (FttE)
  9. DSP d’exploitation du réseau Très haut débit d’Eure-et-Loir : approbation de l’avenant n°9 à la Convention
  10. Règlement technique du réseau fibre optique à l’abonné : approbation de la mise à jour n°1
  11. Approbation du rapport d’activité 2021 d’Eure-et-Loir Numérique
  12. Approbation de l’actualisation de la charte du télétravail
  13. Commission consultative des services publics locaux : état des travaux de la commission en 2021

Point d’étape du projet

Questions diverses

Cette réunion sera retransmise en direct sur Internet en se connectant via le site Internet. La connexion est possible aussi par téléphone : +33 1 8699 5831 – nº du webinaire : 860 1526 4208